BY NEW CAR
Mentions légales.
Informations légales de BY NEW CAR.
1. Éditeur du site
BY NEW CAR
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 5 000 €
Siège social : 29 allée Louis Tillet, 91250 Saint-Germain-lès-Corbeil, France
SIREN : 103 565 990
SIRET du siège : 103 565 990 00019
RCS : Évry
Code APE : 45.11Z — Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
E-mail : bynewcar91@gmail.com
Téléphone : 07 72 10 88 24
Directeur de la publication : le représentant légal de BY NEW CAR.
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. OVH indique sur ses mentions légales être immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site, notamment les textes, photographies, visuels, logo, graphismes et éléments de présentation, est protégé par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de BY NEW CAR ou du titulaire des droits concernés est susceptible de constituer une contrefaçon.
4. Responsabilité
BY NEW CAR s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Les caractéristiques, prix, disponibilités, équipements et conditions présentés sur le site peuvent évoluer. Ils doivent être confirmés avec BY NEW CAR avant toute décision d'achat.
Les contenus relatifs aux véhicules ne constituent pas une offre contractuelle définitive en l'absence de commande ou de contrat conclu avec BY NEW CAR.
5. Liens externes
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6. Données personnelles
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7. Cookies et services tiers
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8. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables aux relations entre BY NEW CAR et son client s'appliquent.